Art. 1

La Confrérie du Baitchai des Breuleux , fondée dans la nuit des temps, est une association simple, constituée dans le sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.

Art. 2

Le siège de la Confrérie est aux Breuleux, si les circonstances l’exigent, la Confrérie pourra transférer son local dans le nouvel hangar des pompes.

Art. 3

Son but est le suivant : encourager, développer, favoriser et offrir à ses membres le moyen de faire le plus de bruit possible, le plus longtemps possible et avec le plus grand choix d’instruments possible.

Art. 4

La Confrérie est neutre au point de vue politique et confessionnel. Au cours d’une ronde, les membres s’abstiendront de toute discussion pouvant nuire à l’association. Elle n’est pas inscrite au registre du commerce.

Art. 5

La confrérie se compose de :

a) membres actifs
b) membres d’honneur
c) membres vétérans

Art. 6

Pour être reçu membre actif, il suffit d’être revêtu d’une chemise blanche, d’avoir un instrument et d’être à l’heure.

Art. 7

Le titre de membre d’honneur pourra être conféré, sur décision du comité, aux personnes qui méritent cette distinction. Les membres d’honneur ont les mêmes droits que les membres actifs, mais ne sont plus astreints aux rondes. Le titre de membre d’honneur est acquis d’office après 20 Baitchai. Les seules excuses valables sont le service militaire, la maladie, la pompe et la maternité.

Art. 8

La distinction de membre vétéran est décernée par l’Union International des sociétés de Baitchai (UISB).

Art. 9

L’assemblée nomme un comité de 5 membres au minimum qui sont chargés de l’administration et de la bonne marche du Baitchai. Le comité est nommée pour une année et ses membres sont rééligibles.

Art. 10

Si l’assemblée n’a pas entière confiance en le comité, elle peut nommer deux vérificateurs des comptes.

Art. 11

La caisse est alimentée par les collectes, les dons et tout ce qui rapporte. Les fonds de la Confrérie seront versés sur un livret d’épargne auprès d’un établissement bancaire sûr.

Art. 12

Les dons en dessus de Fr. 9,99 seront inscrits dans le Livre d’Or.

Art. 13

La discipline est de rigueur pour chaque membre, sans exception, même avec un verre de trop. Les abus seront sanctionnés et le renvoi de la Confrérie peut être prononcé.

Art. 13 bis

Le comité ne saurait être tenu pour responsable d’éventuel(s) dégât(s) et/ou d’accident(s) survenant pendant la ronde ainsi qu’une heure avant et après.

Art. 13 ter

Lors de la ronde, les membres se déplacent entre la lanterne et la Baitchai Mobile. Ils circulent sur les trottoirs. La Confrérie ne pourra être tenue responsable en cas d’accidents en dehors des ces conditions.

Art. 14

La discipline est de rigueur pour chaque membre, sans exception, même avec un verre de trop. Les abus seront sanctionnés et le renvoi de la Confrérie peut être prononcé.

Art. 15

La dissolution de la Confrérie ne pourra jamais être prononcée.

Art. 16

Ces nouveaux statuts ont été modifiés et adoptés en assemblée générale, le 6 mars 2009.